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Lois canadiennes sur le Cannabis et Les Voyages

By octobre 21, 2022 No Comments
Voyage & Cannabis
Reading Time: 3 minutes

Ce blogue n’est pas un avis juridique, mais une ligne directrice générale. Nous recommandons toujours aux Canadiens de consulter https://travel.gc.ca/travelling/cannabis-and-international-travel car de nouvelles informations sont mises à jour directement sur le site internet du gouvernement canadien.

Le cannabis est légal pour les adultes au Canada qui répondent aux exigences provinciales en matière d’âge. Cependant, il est toujours illégal de transporter du cannabis et des produits contenant du cannabis – y compris du cannabis comestible, des extraits de cannabis et des produits topiques au cannabis – à destination ou en provenance du Canada :

  • Peu importe la quantité de cannabis que vous avez avec vous
  • Même si vous êtes autorisé à utiliser du cannabis à des fins médicales sous quelque forme que ce soit, y compris le cannabidiol (CBD)
  • Même si vous voyagez à destination ou en provenance d’une municipalité, d’un État ou d’un pays où le cannabis a été légalisé ou décriminalisé

Si vous entrez au Canada avec des produits à base de cannabis sous quelque forme que ce soit, vous devez le déclarer au Agence des services frontaliers du Canada. Ne pas déclarer du cannabis en votre possession à la frontière canadienne est une infraction criminelle grave et vous pourriez être arrêté et poursuivi.

Voyager avec du cannabis au Canada

Lorsque vous voyagez au Canada, vous devez respecter l’âge minimum requis de la province ou du territoire dans lequel vous voyagez pour détenir légalement du cannabis en votre possession. Vous êtes responsable d’apprendre les lois de la province ou du territoire que vous allez visiter. À titre récréatif, vous êtes autorisé à avoir 30 grammes de cannabis séché ou son équivalent sur vous. 

Lorsque vous conduisez avec du cannabis dans votre véhicule, le cannabis doit être conservé non ouvert dans son emballage d’origine ou conservé dans un endroit inaccessible au conducteur et aux autres occupants. Vous devez toujours traiter le médicament comme n’importe quel autre et ne jamais conduire si vous avez des facultés affaiblies ou sous l’influence.

Puis-je voyager en avion à l’intérieur du Canada avec mon cannabis médical?

Le cannabis médical est régi par Santé Canada, le gouvernement fédéral en plus des exigences récréatives individuelles des provinces. En tant que patient médical, vous êtes autorisé à transporter jusqu’à 30 jours de votre ordonnance (ou 150 grammes, selon la valeur la moins élevée). Il est recommandé de télécharger et de conserver une preuve de prescription/ document médical avec vous lorsque vous voyagez, en particulier lorsque vous voyagez à l’intérieur du pays avec votre cannabis médical. Celui-ci peut être téléchargé à partir de votre compte personnel sur le site internet de votre producteur autorisé. Il est également recommandé d’apporter votre cannabis médical avec vous dans votre bagage à main afin que vous puissiez le déclarer et expliquer qu’il est prescrit. N’oubliez pas que tous les liquides, même l’huile de cannabis, doivent contenir moins de 100 millilitres lorsqu’ils sont transportés dans un bagage à main.

Transporter du cannabis à la frontière

Il est illégal de transporter du cannabis à travers la frontière canadienne, que vous entriez ou sortiez du pays. Vous pourriez être accusé d’une infraction criminelle si vous essayez de voyager dans d’autres pays avec n’importe quelle quantité de cannabis en votre possession. Cela s’applique à tous les pays, que le cannabis y soit légal ou non.

Le cannabis est illégal dans la plupart des pays. Si vous essayez de voyager à l’étranger avec n’importe quelle quantité de cannabis en votre possession, vous pourriez être passible de sanctions pénales sévères tant au pays qu’à l’étranger. Vous pourriez vous voir refuser l’entrée dans votre pays de destination si vous avez déjà consommé du cannabis ou toute substance interdite par les lois locales. Vous pourriez également vous voir refuser l’entrée dans d’autres pays à l’avenir.

Puis-je apporter du cannabis dans des États où il est légalisé?

Bien que la possession de cannabis soit légale dans certains États américains, elle reste illégale en vertu des lois fédérales américaines. Ne tentez pas de traverser la frontière canado-américaine avec une quelconque quantité de cannabis sous quelque forme que ce soit, même si vous voyagez dans un État américain qui a légalisé la possession de cannabis.

En conclusion, si vous voyagez à l’extérieur du Canada, vous devrez laisser votre cannabis à la maison. Si vous avez des questions, des confusions ou des doutes, il est recommandé de consulter https://travel.gc.ca/travelling/cannabis-and-international-travel

Si vous voulez en savoir plus, contactez-nous pour toutes questions à ce sujet au Support@apolloresearch.ca.

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